Mentions légales et conditions générales

Avertissement pour tous produits Epargne

Les performances passées ne préjugent pas des performances futures.
Les fonds commun de placement impliquent, du fait de leur spécificité, des risques particuliers liés aux investissements, y compris la perte possible du capital investi. Le cours du placement est soumis aux fluctuations des marchés financiers et peut varier à la hausse comme à la baisse. Le prospectus doit obligatoirement être proposé aux souscripteurs préalablement à la souscription et disponible sur simple demande auprès de votre interlocuteur habituel.

Assurance-vie Carrefour Horizons

Offre valable pour tout versement effectué entre le 1er juin et le 31 juillet 2010, 50 % de réduction sur les frais de versement pour tout versement inférieur à 5 000 € et 100 % de réduction sur les frais de versement pour tout versement supérieur ou égal à 5 000 € (versement initial lors de l’adhésion au contrat d’assurance vie Carrefour ou versement complémentaire, hors plan de versement et remboursement d’avance). Les frais sur versement s’élèvent à 3,5 % maximum du montant brut versé avant déduction du pourcentage de l’offre.

Le contrat d’assurance-vie Carrefour Horizons souscrit par Carrefour France auprès d’AXA France Vie est diffusé par S2P - Société des paiements PASS - Établissement de crédit et de courtage en assurance - SA au capital de 99 970 791,76 € - 1, place Copernic - 91051 Evry Cedex - RCS B 313 811 515 - ORIAS 07027516. www.orias.fr.

AXA France Vie - SA au capital de 487 725 073,50 € - 310 499 959 RCS Paris - Siège social : 26, rue Drouot - 75009 Paris - Entreprise régie par le Code des Assurances. Pour connaître les conditions d'adhésion, reportez-vous à la notice d'information.

Epargne Carrefour Référence

Les produits de la gamme Carrefour Référence sont diffusés par S2P - Société des paiements PASS. Produit soumis à la fiscalité sur les valeurs mobilières.

Epargne Libre Carrefour

Produit diffusé par S2P soumis à la fiscalité sur les valeurs mobilières.
Fiscalité des plus-values sur les valeurs : en cas de dépassement du montant annuel de cession fixé à 25 830 € (contre 25 720 € en 2009), les plus-values réalisées en 2010 seront imposées à hauteur de 18%. A compter du 1er janvier 2010, les plus-values dégagées sont également soumis aux prélèvements sociaux dès le 1er euro (12,1%) et ce, quel que soit le seul de cession.